Comment retirer son consentement à un traitement réalisé par un robot ?

Réponse rapide

Retirer son consentement à un traitement robotique doit être possible par un moyen clair, accessible et proportionné. Le système cesse l’usage concerné, confirme l’état et explique quelles données peuvent encore relever d’une finalité distincte, sans compliquer volontairement la démarche.

Rendre le retrait effectif

Demande, identité si nécessaire, systèmes concernés, délai et effet sont enregistrés et expliqués. Les alternatives au service sont présentées avec la même clarté que l’accord.

Ne plus conserver une image

Le robot désactive la conservation future et supprime ou anonymise les éléments concernés selon la politique. Journaux de sécurité séparés restent liés à leur propre finalité.

Expliquer la continuité limitée

Retirer une donnée peut empêcher une fonction choisie, mais le système ne poursuit pas le traitement comme si rien n’avait changé. Les conséquences sont visibles et compréhensibles.

Sources et références

  1. [1] Guidelines on data protection impact assessment — EDPB
  2. [2] Artificial Intelligence Risk Management Framework (AI RMF 1.0) — NIST

Cette réponse vous a-t-elle été utile ?